Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA TRANCHE DE MIEL
FINANCIERE BBPC, SAS

Numéro de dépôt :
98743035
Date de dépôt :
20/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2028

Présentation de la marque LA TRANCHE DE MIEL

Déposée le 20 juillet 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE BBPC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA TRANCHE DE MIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-35 du 28 août 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FINANCIERE BBPC domicilié(e) TONFONI, ZAC DU PONT, 1095 AVENUE DES VERGERS - 13750 - PLAN D'ORGON - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL AIX-MARSEILLE, M. chauvin cyril, FIDAL domicilié(e) Immeuble L'astrolabe, 79 BD de dunkerque - 13235 - MARSEILLE - France.

La marque LA TRANCHE DE MIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98743035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA TRANCHE DE MIEL arrivera à expiration en date du 20 juillet 2028.

FINANCIERE BBPC a également déposé les autres marques suivantes : LE TOURNESOL CAVAILLON


FINANCIERE BBPC, SAS - TONFONI, ZAC DU PONT, 1095 AVENUE DES VERGERS - 13750 - PLAN D'ORGON - France


FIDAL AIX-MARSEILLE, M. chauvin cyril, FIDAL - Immeuble L'astrolabe, 79 BD de dunkerque - 13235 - MARSEILLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-01

Inscription le 5 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°324503 - Publication au BOPI 2001-06-05

Inscription le 2 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°481251 - Publication au BOPI 2008-09-02

Inscription le 19 juin 2001 - Concession de licence n°325550 - Publication au BOPI 2001-06-19

Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2008 n°2383251 - Publication au BOPI 2008-09-02

Publication - Publication le 28 août 1998 au BOPI 1998-35

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2018 n°2699150 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2018-11-26

Melons et tous autres fruits et légumes frais.